Publication des actes administratifs

Conseil d’Administration

La RTM est un Établissement Public à caractère Industriel et Commercial (EPIC).
 

Suite à la délibération du Conseil Métropolitain du 12 janvier 2024 désignant, pour 3 ans, les membres du Conseil d’Administration de la RTM, il a été procédé ce jour, à l’élection du Président du Conseil d’Administration, ainsi qu’à celle des deux Vice-Présidents.
 

Le Conseil d’Administration de la RTM est élu pour une période de trois ans. Il est composé de 30 membres, parmi lesquels :

 

17 membres représentants la Métropole Aix-Marseille-Provence
Catherine PILA (Présidente)
Henri PONS (1er VP)
André MOLINO (2er VP)
Frédéric GUELLE (3e VP)
Didier REAULT
Alexandre DORIOL
Laurent SIMON
Solange BIAGGI
Alain ROUSSET
Marie BATOUX
Gaby CHARROUX
Michel AMIEL
Frédéric VIGOUROUX
Hervé GRANIER
Jacky GERARD
Martial ALVAREZ
Amapola VENTRON

 

2 membres représentant une personnalité qualifiée en matière de transports publics
Roland BLUM
Pierre ROBIN

 

3 membres représentant les clients des transports collectifs
François DELETRAZ
Jean-Claude REBOULIN
Cyrille BAQUIER

 

1 membre du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône
Valérie GUARINO (4e VP)

 

1 membre de la CCIAMP
En attente de désignation

 

6 représentants du personnel RTM
Jean-Luc CIRILLO (établissement de transport urbain de voyageurs)
Frédéric VESELAJ (établissement de transport urbain de voyageurs)
Dimitri GHEORGHIEV (établissement de transport urbain de voyageurs)
Azzedine BEN SAID (établissement de transport interurbain de voyageurs)
Djamila PAGANELLI (établissement de transport interurbain de voyageurs)
Frédéric GROS (établissement ferroviaire)

 

Délibérations du Conseil d'administration du 23/02/2026 :

Débat d'Orientation Budgétaire 2026 - mis en ligne le 25/02/26

Passation de marchés et avenants - mis en ligne le 25/02/26

 

Délibérations du Conseil d'administration du 11/03/2026 :

Protocole transactionnel SMTLmis en ligne le 02/04/26

Catalogue de prix 2026mis en ligne le 02/04/26

Convention de valorisation des CEEmis en ligne le 02/04/26

Bail Marseille Industrie - mis en ligne le 27/03/26

Budget Primitif 2026 - mis en ligne le 27/03/26

Passation marchés et avenants - mis en ligne le 27/03/26

 

Actes règlementaires

Emprunts réalisés : 

Acte de délégation CEPAC et projet de contrat prêt - mis en ligne le 09/01/26

Acte sur délégation BEI - mis en ligne le 09/01/26

Acte sur délégation CMM banque populaire - mis en ligne le 09/01/26

Acte sur délégation CA - mis en ligne le 09/01/26

Délégations de signatures

Délégations de signatures :

 

2026-01 Délégation de signature à M COLONNESE, Directeur Général Adjoint Exploitation - mise en ligne le 11/03/26
2026-02 Délégation de signature à V BONGARS, Directeur de la Communication - mise en ligne le 11/03/26
2026-03 Délégation de signature à M LABOUZ, Directeur Sûreté - mise en ligne le 06/02/26
2026-04 Délégation de signature à N COVAREL, Directeur Exploitation Urbaine - mise en ligne le 06/02/26
2026-05 Délégation de signature à D ARPAJA, Directeur Autobus - mise en ligne le 06/02/26
2026-06 Délégation de signature à JP YAMIN, Directeur des Installations Fixes et des Systèmes - mise en ligne le 11/03/26
2026-07 Délégation de signature à C SAULNIER, Directeur du Matériel Roulant - mise en ligne le 11/03/26
2026-08 Délégation de signature à G VALABREGUE, Directeur de l'Offre, de la Promotion et de l'Expérience Clients  - mise en ligne le 11/03/26
2026-09 Délégation de signature à F LEVRINO, Directrice des Ressources Humaines et des Relations Sociales - mise en ligne le 11/03/26
2026-10 Délégation de signature à L HEMERIT, Directrice de la Sécurité - mise en ligne le 11/03/26
2026-11 Délégation de signature à JL CIRILLO, Chef de Centre Sud - mise en ligne le 06/02/26
2026-14 Délégation de signature à M TISSIER, Directrice Etablissement Interurbain - mise en ligne le 06/02/26
2026-15 Délégation de signature à P SILLOU, Directeur de l'Etablissement Ferroviaire - mise en ligne le 11/03/26
2025-16 Délégation de signature à C BARTHELEMY, Chef de centre Bus La Rose - mise en ligne le 06/02/26
2026-17 Délégation de signature à P RUIZ, Chef de centre Bus Arenc - mise en ligne le 11/03/26
2026-18 Délégation de signature à S CINO, Responsable Maintenance Matériel Roulant mise en ligne le 20/03/26
2026-19 Délégation de signature à F CORBO, Responsable Exploitation - Etablissement Interurbain - mise en ligne 20/03/26
2026-22 Délégation de signature à J NYCOLLIN, Directeur Marketing-Développement - Etablissement Interurbain - mise en ligne 20/03/26
2026-24 Délégation de signature à K CORBELLI, Responsable du Département Transport à la Demande PMR et des élèves en situation de handicap - mise en ligne le 16/03/26
2026-25 Délégation de signature à L PLAMA, Responsable Adjoint Exploitation - Etablissement Interurbain - mise en ligne 20/03/26
2026-26 Délégation de signature à N GREMAUD, Responsable Département Projets Structures Neuves (PNS) - mise en ligne 20/03/26
2026-27 Délégation de signature à A BELMONTE, Responsable département Système Electronique et Informatique Industriel (SEII) - mise en ligne 20/03/26
2026-28 Délégation de signature à F DINI, Responsable département Bâtiments et Installations Electriques (BIE) mise en ligne 20/03/26
2026-29 Délégation de signature à S HOCQUET, Responsable Infrastructures Informatiques et Production (IIP) - mise en ligne 20/03/26
2026-30 Délégation de signature à C JUSTET, Responsable Schémas Directeurs et AMO SI et INFRA - mise en ligne 20/03/26
2026-31 Délégation de signature à J MAGLIA, Responsable Support Interne et Service à l'Exploitation - mise en ligne 20/03/26
2026-32 Délégation de signature à M VERGUET, Responsable département Systèmes d'Informations (SI) - mise en ligne 20/03/26
2026-33 Délégation de signature à T MARIDET, Responsable Infrastructure - Energie et Voie - mise en ligne 20/03/26
2026-34 Délégation de signature à C BRISQUET, Responsable Affaires Juridiques et Assurances - mise en ligne le 30/03/26
2026-35 Délégation de signature à E DELGRANGE, Responsable Projets et Ingénierie de Maintenance - mise en ligne 20/03/26
2026-36 Délégation de signature à T ELISSALDE, Responsable Méthodes et Formation MR - mise en ligne le 20/03/26
2026-37 Délégation de signature à A N'HAUX, Responsable Process de Maintenance - mise en ligne le 20/03/26
2026-38 Délégation de signature à C RAMIS, Responsable Département Communication - mise en ligne le 17/03/26
2026-39 Délégation de signature à O CARPENTIER, Responsable Département Prévention des risques et sécurité au travailmise en ligne le 27/03/26
2026-40 Délégation de signature à F MURAOUR, Responsable de la Maîtrise des Process de Sécuritémise en ligne le 27/03/26
2026-41 Délégation de signature à O DECHENAUD, Responsable Département Marketingmise en ligne le 27/03/26
2026-42 Délégation de signature à T DURBEC, Responsable Gares Billetteries Boutiques Métropolitainesmise en ligne le 27/03/26
2026-51 Délégation de signature à B BARASTON, Approvisionneur - mise en ligne 02/04/26 
2026-52 Délégation de signature à F BERNARDY, Approvisionneur - mise en ligne 02/04/26
2026-53 Délégation de signature à L BOUQUET, Approvisionneur - mise en ligne 02/04/26
2026-43 Délégation de signature à A MORLIERE, Responsable DPO - mise en ligne 03/04/26
2026-44 Délégation de signature à C RIPPOL, Responsable Gestion du Siège - mise en ligne 03/04/26
2026-45 Délégation de signature à F COLLOMB, Directrice Projet COSP - mise en ligne 03/04/26
2026-46 Délégation de signature à J DE CARRERE, Responsable Budget et Contrôle de Gestion - mise en ligne 03/04/26
2026-47 Délégation de signature à L SIANO, Responsable Approvisionnement et Logistique - mise en ligne 03/04/26
2026-50 Délégation de signature à V PISCIONE, Responsable de la Maîtrise des Risques - mise en ligne 03/04/26
2026-54 Délégation de signature à C GERVASONI, Approvisionneur - mise en ligne 03/04/26
2026-55 Délégation de signature à A MASCARO, Approvisionneur - mise en ligne 03/04/26
2026-56 Délégation de signature à O SEGUIN, Approvisionneur - mise en ligne 03/04/26
2026-21 Délégation de signature à JP BERT, Responsable Caisse Principale - mise en ligne 03/04/26

Règlement Public d'Exploitation

Le règlement public d’exploitation définit les conditions dans lesquelles les voyageurs peuvent utiliser les services de transport exploités par la Régie des Transports Métropolitains (ci-après RTM), opérateur de réseau de transport institué en Etablissement Public Industriel et Commercial dont la Métropole Aix - Marseille - Provence est l’Autorité Organisatrice.

Découvrir le règlement